OPEN ENTREPRISE
Présentation de la marque OPEN ENTREPRISE
Déposée par voie électronique le 26 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DL NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OPEN ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OPEN ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756421.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN ENTREPRISE est expirée depuis le 26 juillet 2020.
DL NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50